Le mot du président
Bienvenue sur le site web de l’ARMT
Je suis très heureux de vous accueillir sur cette première version du site de l’Autorité de Régulation des Mesures Techniques (ARMT). Vous y trouverez plusieurs espaces d’information, vous permettant de mieux connaître et comprendre l’action de l’ARMT :
des informations générales sur le fonctionnement et la composition de l’Autorité sont disponibles dans les rubriques « présentation » et « espace presse » ;
la rubrique « activités » vous permet de prendre connaissance des publications, décisions, rapports et autres évènements de la vie de l’ARMT ;
les rubriques « textes de référence » et « liens » offrent des sources d’information permettant d’approfondir votre connaissance des domaines où s’exerce l’activité de régulation de l’ARMT, des mesures techniques d’information et de protection, et des exceptions aux droit d’auteur et droits voisins.
Ce site a également vocation à devenir un outil d’échange et de communication au service des internautes. Un formulaire de contact est à cet effet mis à votre disposition, afin que puisse être signalée toute information susceptible d’intéresser l’Autorité dans le cadre de sa mission générale de veille ou, tout simplement, pour nous adresser vos questions. Celles-ci viendront prochainement enrichir une « foire aux questions » (FAQ).
En vous souhaitant une agréable visite,
Jean MUSITELLI
RAPPORT ANNUEL 2008
L’ARMT
L’Autorité de Régulation des Mesures Techniques (ARMT) est une autorité administrative indépendante instituée par la loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information.
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